Conditions Générales d'Utilisation
v1.0.0
En vigueur depuis le 16 MarMarMarMar 2026
Version courante
Résumé des modifications
Version initiale des CGU
Date d'effet : 16/03/2026
Rédigé par
1 Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation de la plateforme E-Librairie.
2 Accès aux services
L'accès à la plateforme est possible sous réserve de respecter les présentes conditions. L'utilisateur doit être âgé d'au moins 13 ans.
3 Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur la plateforme sont protégés par le droit d'auteur.
4 Responsabilités
La plateforme s'efforce d'assurer l'exactitude des informations mais ne peut garantir l'absence d'erreurs.
Des questions sur les CGU ?
Notre équipe peut vous aider à comprendre vos droits et obligations.
Nous contacter